- autosaisine
- n.f. Action de s'autosaisir.
Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires. 2015.
Le dictionnaire des mots absents des autres dictionnaires. 2015.
Forum Des Droits Sur L'internet — Pour les articles homonymes, voir FDI. Le forum des droits sur l internet (connu également sous le sigle FDI) est un organisme français créé avec le soutien des pouvoirs publics, compétent sur les questions de droit et de société liées à l… … Wikipédia en Français
Forum des droits sur internet — Forum des droits sur l internet Pour les articles homonymes, voir FDI. Le forum des droits sur l internet (connu également sous le sigle FDI) est un organisme français créé avec le soutien des pouvoirs publics, compétent sur les questions de… … Wikipédia en Français
Forum des droits sur l'internet — Pour les articles homonymes, voir FDI. Le forum des droits sur l internet (connu également sous le sigle FDI) est une association loi de 1901 créé avec le soutien des pouvoirs publics qui s est donnée pour objet de réfléchir aux questions de… … Wikipédia en Français
CSSPF — Conseil supérieur du service public ferroviaire Le conseil supérieur du service public ferroviaire (CSSPF) est une instance consultative française, placée auprès du ministre des Transports, créée par décret du 19 mars 1999. Sa mission… … Wikipédia en Français
Christian Guyonvarc'h (UDB) — Pour les articles homonymes, voir Christian Guyonvarc h. Christian Guyonvarc h Mandats Conseiller régional de Bretagne … Wikipédia en Français
Commission nationale consultative des droits de l'homme — Pour les articles homonymes, voir Commission nationale consultative. La Commission nationale consultative des droits de l homme (CNCDH) est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… … Wikipédia en Français
Conseil Culturel De Bretagne — Le Conseil Culturel de Bretagne ou CCB a été créé par la Charte culturelle bretonne signée en 1978 entre la République française, l l Établissement Public Régional de Bretagne et les conseils généraux des Côtes d Armor, du Finistère, d Ille et… … Wikipédia en Français
Conseil Culturel de Bretagne — Le Conseil Culturel de Bretagne ou CCB a été créé par la Charte culturelle bretonne signée en 1978 entre la République française, l l Établissement Public Régional de Bretagne et les conseils généraux des Côtes d Armor, du Finistère, d Ille et… … Wikipédia en Français
Conseil Supérieur Du Service Public Ferroviaire — Le conseil supérieur du service public ferroviaire (CSSPF) est une instance consultative française, placée auprès du ministre des Transports, créée par décret du 19 mars 1999. Sa mission est de « veiller au développement et à l… … Wikipédia en Français
Conseil culturel de Bretagne — Le Conseil culturel de Bretagne ou CCB a été créé par la Charte culturelle bretonne signée en 1978 entre la République française, l l Établissement public régional de Bretagne et les conseils généraux des Côtes d Armor, du Finistère, d Ille et… … Wikipédia en Français